Mentions légales_

Site internet : chapitre4.fr
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet chapitre4.fr est édité par la société CHAPITRE4, agence de communication.

Dénomination sociale : CHAPITRE4
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 136 boulevard du Mont-Boron, Nice, France — code postal à confirmer
Capital social : 1000
Numéro SIREN : 924991938
Immatriculation au RCS : 924991938
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20924991938
Adresse e-mail : sophie.gustinelli@chapitre4.fr
Téléphone : 0609944634

2. Directeur de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication du site est : Sophie Gustinelli

3. Hébergement du site

Le site internet chapitre4.fr est hébergé par OVH.

Hébergeur : OVHcloud (entité juridique exacte à confirmer)
Dénomination sociale :
Adresse :
Téléphone : [À compléter à partir des coordonnées officielles de l’hébergeur]

P4. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site chapitre4.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, vidéos et éléments visuels, sont susceptibles d’être protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à CHAPITRE4 ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable des titulaires des droits concernés est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les marques, logos et réalisations appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

CHAPITRE4 s’efforce de publier sur son site des informations exactes et actualisées. Toutefois, la société ne garantit pas l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs ou d’omissions dans les informations diffusées.

L’utilisateur est invité à signaler toute erreur ou information inexacte à l’adresse suivante : sophie.gustinelli@chapitre4.fr.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. CHAPITRE4 ne contrôle pas ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs pratiques.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site, notamment via les formulaires de contact, sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les informations détaillées relatives aux finalités des traitements, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont présentées dans la politique de confidentialité du site.

Politique de confidentialité : [Ajouter le lien vers la page correspondante].

Pour toute demande concernant les données personnelles, vous pouvez contacter CHAPITRE4 à l’adresse suivante : sophie.gustinelli@chapitre4.fr.

7. Cookies et traceurs

Le site chapitre4.fr peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés à mesurer l’audience et à améliorer l’expérience de navigation.

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Politique relative aux cookies : [Ajouter le lien vers la page correspondante, si distincte].

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter CHAPITRE4 à l’adresse suivante : sophie.gustinelli@chapitre4.fr.